Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HI-VISION
THETA SCAN SA

Numéro de dépôt :
99806100
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque HI-VISION

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) THETA SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HI-VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THETA SCAN domicilié(e) 6-8 RUE DE LA REUNION, 91955 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 326 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FREDERIC ARNAUD THETA-SCAN - France.

La marque HI-VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HI-VISION est expirée depuis le 28 juillet 2009.

THETA SCAN a également déposé les autres marques suivantes : FUN PLAYER , FUN SCAN , SCAN OFFICE , VISIONET


THETA SCAN SA - 6-8 RUE DE LA REUNION, 91955 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339326381


MONSIEUR FREDERIC ARNAUD THETA-SCAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

- appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images - appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.